Environnement | Cour des comptes

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Date de publication: 07/11/2024
Les marchés publics de la Société publique d’aide à la qualité de l’Environnement (Spaque)
Date de publication: 25/04/2024
Accises sur les produits énergétiques – exonérations et remboursements : suivi 2023 des recommandations
Date de publication: 01/02/2024
Objectifs de développement durable - Programme 2030 de l’ONU : mise en oeuvre, suivi et rapportage par les pouvoirs publics en Belgique (preparedness review) : suivi des recommandations de l’audit de 2020
Date de publication: 17/03/2022
Accises sur les produits énergétiques – Exonérations et remboursements
Date de publication: 28/09/2021
E-Waste management – gestion du flux de déchets d'équipements électriques et électroniques usagés en Flandre
Date de publication: 02/04/2021
Mesures flamandes de lutte contre les pertes et gaspillages alimentaires
Date de publication: 16/12/2020
Audit de suivi des contributions et des taxes sur les prélèvements et déversements d’eaux
Date de publication: 15/12/2020
32e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon
Date de publication: 14/07/2020
Objectifs de développement durable - Programme 2030 de l’ONU : mise en oeuvre, suivi et rapportage par les pouvoirs publics en Belgique (preparedness review)
Date de publication: 13/01/2020
31e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon
Date de publication: 05/04/2019
Financement et comptabilisation des missions déléguées à la Spaque
Date de publication: 17/12/2018
30e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon
Date de publication: 13/09/2017
Les missions de police environnementale exercées par l’unité de répression des pollutions en Région wallonne
Date de publication: 21/12/2016
Mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau en Région wallonne - État des lieux de la gestion de la qualité des masses d’eau
Date de publication: 12/05/2016
Déboisement et compensation – Suivi de l’obligation de compenser le déboisement et fonctionnement du Fonds pour le boisement compensateur
Date de publication: 18/12/2014
Protection et régénération des ressources d’eaux souterraines
Date de publication: 03/12/2013
La station d’épuration de Bruxelles-Nord - Exploitation de la concession de 2009 à 2013
Date de publication: 19/12/2012
Conventions de coopération communale
Date de publication: 13/12/2012
Prime écologique
Date de publication: 01/12/2011
Recours aux mécanismes de flexibilité dans le cadre de la politique climatique flamande

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