Energie | Cour des comptes

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Date de publication: 05/11/2024
181e Cahier – partie II : cahier 2024 relatif à la Sécurité sociale
Date de publication: 12/09/2024
181e Cahier – partie I : Observations sur les comptes 2023 de l’administration générale, des services administratifs à comptabilité autonome, des organismes administratifs publics et des organismes assimilés
Date de publication: 17/05/2024
SA de droit public à finalité sociale Apetra - Exécution des missions de service public en 2022
Date de publication: 25/04/2024
Accises sur les produits énergétiques – exonérations et remboursements : suivi 2023 des recommandations
Date de publication: 01/02/2024
Objectifs de développement durable - Programme 2030 de l’ONU : mise en oeuvre, suivi et rapportage par les pouvoirs publics en Belgique (preparedness review) : suivi des recommandations de l’audit de 2020
Date de publication: 14/12/2023
Parcs éoliens offshore – Construction, raccordement et exploitation
Date de publication: 03/10/2023
180e Cahier – partie I : Observations sur les comptes 2022 de l’administration générale, des services administratifs à comptabilité autonome, des organismes administratifs publics et des organismes assimilés
Date de publication: 13/04/2023
SA de droit public à finalité sociale Apetra - Exécution des missions de service public en 2021
Date de publication: 17/03/2023
Organismes du secteur nucléaire de l’État – maîtrise des risques de gouvernance : suivis 2021 et 2022 des recommandations
Date de publication: 04/01/2023
Audit de la Commission wallonne pour l’énergie
Date de publication: 23/05/2022
SA de droit public à finalité sociale APETRA - Exécution des missions de service public en 2020
Date de publication: 17/03/2022
Accises sur les produits énergétiques – Exonérations et remboursements
Date de publication: 04/02/2021
Rénovation énergétique de logements sociaux en Flandre
Date de publication: 21/01/2021
Le soutien de la Région wallonne à l’agriculture biologique
Date de publication: 26/11/2020
Organismes du secteur nucléaire de l’État - Maîtrise des risques de gouvernance
Date de publication: 14/07/2020
Objectifs de développement durable - Programme 2030 de l’ONU : mise en oeuvre, suivi et rapportage par les pouvoirs publics en Belgique (preparedness review)
Date de publication: 17/04/2019
La politique publique d’amélioration de la qualité de l’habitat privé en Région wallonne
Date de publication: 09/10/2018
Précarité énergétique
Date de publication: 04/06/2018
APETRA - Exécution des missions de service public en 2016
Date de publication: 01/06/2017
APETRA – Exécution des missions de service public en 2015

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